Conditions d’Utilisation Générales



Modalités et conditions d’utilisation générales du site web
www.lcieducation.com


2508435 Canada Inc. (la « Société », « nous », « notre ») est heureuse de vous accueillir sur son site web accessible au www.lcieducation.com (le « Site Web »). Toute mention du « présent Site Web » ou du « Site Web de LCI Éducation » constitue une mention du site web que l’on trouve à l’adresse www.lcieducation.com et toutes les pages web débutant avec l’adresse www.lcieducation.com.

Tout renvoi à des renseignements contenus sur le présent Site Web constitue un renvoi à l’ensemble du contenu sur le Site Web, que les renseignements soient accessibles directement ou indirectement ou par l’entremise d’un téléchargement, sous quelque forme que ce soit et sans restriction.

Aux fins des présentes, l’expression « Réseau LCI Éducation » désigne un réseau d’établissements d’enseignement dont les campus membres ainsi que leurs filiales ou sociétés affiliées (chacun un « Campus membre ») utilisent la marque de commerce ou la dénomination sociale « Réseau LCI Éducation » dans le cadre de leurs opérations. Le Réseau LCI Éducation n’est pas une entité corporative unique et intégrée, et chaque Campus membre constitue une personne morale distincte. Ainsi, le terme Réseau LCI Éducation désigne individuellement un Campus membre ou collectivement, plusieurs Campus membres.


  1. OBJET DU SITE WEB
    1. Objectif du Site Web. L’objectif premier du présent Site Web est de fournir des renseignements et de l’information sur le Réseau LCI Éducation et ses Campus membres, de même que sur les produits et les services qu’ils offrent. Les renseignements qui y figurent ne sont offerts qu’à des fins d’information et l’on ne doit s’en servir qu’en fonction de cet objectif.
    2. Renseignements. Même si la Société déploie tous les efforts raisonnables pour veiller à ce que les renseignements figurant sur le Site Web soient exacts et à jour, il est possible qu’à l’occasion ces renseignements puissent être incomplets, contenir des erreurs ou encore être périmés ou inexacts. Avant de prendre une décision fondée sur les renseignements en question, vous devez valider les renseignements auprès d’une autre source ou communiquer avec la Société.
  2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION ET RESPECT DES LOIS
    1. Acceptation des conditions d’utilisation. Veuillez lire attentivement les présentes modalités et conditions d’utilisation générales du Site Web (les « Conditions d’Utilisation Générales ») ) et ce, avant d’utiliser le Site Web ou tout service fourni par l’entremise de ce Site Web (collectivement, les « Services »). En visitant ou en utilisant le présent Site Web, vous concluez un contrat ayant force obligatoire avec la Société. Ce contrat comprend les présentes Conditions d’Utilisation Générales, les Modalités et Conditions d’Utilisation de la Section « Portfolios » du Site Web, la Politique de protection de la vie privée ainsi que toutes les autres conditions d’utilisation qui pourraient vous être communiquées de temps à autre par la Société. Si, pour quelque motif que ce soit, vous n’êtes pas d’accord avec lesdites modalités et conditions, veuillez mettre fin à votre visite du Site Web.
    2. Respect des lois. EN VISITANT OU EN UTILISANT LE PRÉSENT SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION GÉNÉRALES SANS LIMITE NI RÉSERVE, AINSI QUE PAR LES LOIS APPLICABLES. Vous êtes tenu de respecter toutes les lois applicables y compris, mais sans s’y limiter, les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle et les lois en matière de protection de la vie privée et de protection de renseignements personnels.
  3. UTILISATION DU SITE WEB ET SON CONTENU
    1. Propriété. Le Site Web est la propriété de et est exploité par la Société. À l’exception du Contenu Utilisateur (tel que défini dans les Modalités et conditions d’utilisation de la Section « Portfolios » du Site Web) sous la section « Portfolios » du Site Web, le reste du contenu du Site Web, incluant les données, les graphiques, les photographies, les images, les données audio, les données vidéo, les logiciels, les marques de commerce, les logos, les noms commerciaux, le texte et tous les autres éléments et/ou toutes les informations fournis par la Société et inclus dans ce Site Web (collectivement le « Contenu ») est et demeure la propriété de la Société, ses compagnies liées, les Campus membres du Réseau LCI Éducation et/ou de leurs tiers concédants de licences respectifs. Le Contenu de ce Site Web est protégé par les lois canadiennes et internationales en matière de propriété intellectuelle.
    2. Reproduction restreinte. En utilisant ce Site Web, vous acceptez de vous conformer aux lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur et de prévenir toute copie non autorisée du Contenu. Sauf disposition contraire aux présentes, la Société ne vous accorde aucun droit d’utiliser ses brevets, ses marques de commerce, ses droits d’auteurs ou ses droits de propriété intellectuelle ou ceux de Réseau LCI Éducation et vous ne pouvez pas utiliser, modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, exécuter, créer des ouvrages dérivés de, transférer ou vendre, une partie ou l’ensemble du Contenu sans l’autorisation expresse écrite de la Société. La reproduction du présent Contenu en multiples copies, en tout ou en partie, dans le but d'en faire la revente ou la distribution est strictement interdite sauf avec la permission préalable écrite de la Société. Pour obtenir un consentement par écrit pour une telle reproduction, veuillez communiquer avec la Société à l'adresse courriel suivante : webmaster@lcieducation.com .
    3. Utilisation du Site Web. Si vous vous conformez de façon continue aux Conditions d’Utilisation Générales, la Société vous accorde le droit non exclusif, non transférable, non susceptible de faire l’objet d’une sous-licence et limité d’accéder (à distance par l’entremise d’une connexion Internet que vous fournissez), d’utiliser, d’afficher et de visionner ce Site Web et le Contenu, le tout uniquement à des fins d’information. Vous acceptez de ne pas interrompre ou de ne pas tenter d’interrompre le fonctionnement de ce Site Web d’aucune manière. Vous acceptez de ne pas vous opposer aux droits de propriété intellectuelle de la Société ou à la validité de ses droits pour le Contenu de ce Site Web. Vous avez le droit de consulter, télécharger, imprimer et reproduire le Contenu du Site Web à titre d’usage personnel et non commercial. Cette autorisation est seulement valide à condition que vous : (i) conserviez chacun et tous les droits d'auteur ou autres avis de propriété qui s’y trouvent et que vous indiquiez la source comme l'adresse URL dudit Contenu; (ii) ne modifiez pas le Contenu d’aucune manière; (iii) ne reproduisiez pas le Contenu, ne l’affichiez, ne l’exécutiez, ne le distribuiez ou ne l’utilisiez publiquement à des fins commerciales. Toutes les licences qui vous sont accordées en lien avec ce Site Web et son Contenu seront immédiatement révoquées si vous violez les termes prévus aux Conditions d’Utilisation Générales, y compris les restrictions des dispositions précédentes. Après une telle révocation, vous acceptez de cesser d’utiliser immédiatement ce Site Web et son Contenu.
    4. Liens et autres sites web intégrés au Site Web. Certains liens et sites web sur ce Site Web peuvent vous mener à d’autres applications ou sites web appartenant à des tiers, incluant des sites de réseaux sociaux détenus et exploités par des tiers (collectivement, les « Applications de tiers »). Si vous utilisez ces Applications de tiers, vous quittez ce Site Web. Nous n’assumons et ne sommes pas responsables pour tout contenu, publicité, produit, service ou autre matériel disponible sur ces Applications de tiers. La Société n’assume aucune responsabilité relative aux dommages qui peuvent découler de l’utilisation de liens vers des Application de tiers ou de renseignements qui figurent sur des Applications de tiers ou qui sont distribués par l’entremise de ceux-ci. Si vous décidez d’utiliser ou de visiter une Application de tiers, vous en assumez l’entière responsabilité et il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires. Ces Applications de tiers sont régies par des conditions différentes de celles applicables à notre Site Web. Par conséquent, nous vous encourageons à les consulter.
    5. Service de messagerie et partage. Certaines portions du Site Web permettent l’envoi de courriels privés et/ou vous donnent l'occasion de partager votre opinion par l'entremise d’une tribune de discussion comme un forum ou un babillard (les « Forums »). Vous êtes le seul responsable des messages que vous diffusez par l’entremise du Site Web ainsi que des conséquences de ces messages sur ces Forums. Les informations et le contenu que vous partagez ou publiez peuvent être vus par d’autres utilisateurs du Site Web.
  4. MODIFICATIONS ET ACCESSIBILITÉ DES SERVICES
    Nous pouvons mettre fin à tout aspect ou toute fonctionnalité de ce Site Web ou le modifier, le suspendre ou l’interrompre, y compris : (i) modifier la disponibilité de l’une ou l’autre de ses caractéristiques en tout temps, sans avis ni responsabilité; (ii) imposer des limites à l’endroit de certaines fonctions et de certains Services ou limiter votre accès à des parties ou à la totalité de ce Site Web sans avis ni responsabilité pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, à notre entière discrétion, de corriger toute erreur ou omission comprise dans toute partie de ce Site Web, à tout moment, sans avis.
  5. EXONÉRATION, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET D’INDEMNISATION
    1. Clause de non-responsabilité. Vous reconnaissez que vous utilisez ce Site Web ou que vous vous y fiez à vos propres risques. Dans la mesure autorisée par la loi, nous n’offrons aucune garantie de quelque nature que ce soit concernant le Site Web, le tout vous étant fourni « TEL QUEL ». NOUS REJETONS EXPRESSÉMENT LA TOTALITÉ DES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE CELLES DÉCOULANT AUTREMENT D’UNE LOI APPLICABLE OU AUTREMENT EN VERTU DU MARCHÉ OU DU COURS NORMAL DES AFFAIRES. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE CE SITE WEB CONTINUERA DE FONCTIONNER, QU’IL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU QU’IL SERA EXEMPT D’ERREUR.
    2. Responsabilité limitée. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, VOUS CONVENEZ QUE LA SOCIÉTÉ ET LE RÉSEAU LCI ÉDUCATION, LEURS MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS NI LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, ACTIONNAIRES OU EMPLOYÉS RESPECTIFS NE SONT PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT, Y COMPRIS, NOTAMMENT, DES DOMMAGES DIRECTS OU PUNITIFS OU D’AUTRES TYPES DE DOMMAGES (Y COMPRIS, NOTAMMENT, DES DOMMAGES POUR PRÉJUDICE COMMERCIAL, PERTE D’INFORMATION, DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES, PERTE DE PROFITS, PERTES ÉCONOMIQUES) QUI DÉCOULENT DE L’UTILISATION DE CE SITE WEB, DE TOUT CONTENU FOURNI, D’UNE APPLICATION DE TIERS, OU QUI DÉCOULENT DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE SITE WEB OU D’Y AVOIR ACCÈS, QUE VOUS AYEZ ÉTÉ AVISÉ OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGE OU D’UNE TELLE PERTE, OU QU’UN TEL DOMMAGE OU UNE TELLE PERTE SOIT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE. Dans tous les cas, vous reconnaissez que la responsabilité totale et cumulative de la Société et Réseau LCI Éducation à l’égard de tels dommages se limite à un montant de 100 $ CAN.
    3. Indemnisation. Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour la Société et Réseau LCI Éducation advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre ceux-ci suite à une violation des présentes Conditions d’Utilisation Générales par vous.
  6. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
    La Société recueille et utilise des renseignements personnels dans le cadre de l’exploitation du Site Web, et ce, conformément aux lois applicables et à sa Politique de protection de la vie privée accessible sur le Site Web
  7. CONTRÔLE DU SITE WEB
    La Société se réserve le droit, à son entière discrétion, de contrôler votre utilisation du Site Web de même que l’utilisation et l’accès de tous les autres utilisateurs. En acceptant d’accéder au présent Site Web, vous consentez à ce contrôle. Vous reconnaissez également que la Société n’est pas obligée d’agir ainsi et qu’elle ne formule aucune déclaration en ce sens.
  8. MARQUES DE COMMERCE
    Le Site Web contient des marques de commerce qui sont la propriété de la Société ou de ses fournisseurs tiers. Les marques de commerce qui sont la propriété de tiers sont utilisées sur le Site Web en vertu d’une licence qui accorde des droits à la Société et non à vous. Vous n’obtenez aucune licence d’utiliser les marques de commerce figurant sur le Site Web et toute utilisation de la sorte doit faire l’objet d’une approbation préalable par la Société ou ses fournisseurs tiers, selon le cas.
  9. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION GÉNÉRALES SANS AVIS PRÉALABLE
    1. Modifications des Conditions d’Utilisation Générales. Nous pouvons décider, à notre entière discrétion, d’ajouter, de retirer, de modifier, de suspendre ou d’autrement changer toute partie des présentes Conditions d’Utilisation Générales, en totalité ou en partie, à tout moment. Les modifications prendront effet une fois qu’avis est donné sur ce Site Web. Veuillez vérifier les présentes Conditions d’Utilisation Générales fréquemment afin de voir si elles ont été mises à jour en vous référant à la date de « Dernière mise à jour » indiquée au haut du présent document. Le fait d’accéder au Site Web ou d’utiliser le présent Site Web après l’affichage de modifications est interprété comme une reconnaissance de votre part et une acceptation du contrat modifié. Si vous n’êtes pas en accord avec les modifications effectuées aux Conditions d’Utilisation Générales, vous devez immédiatement cesser l’utilisation du Site Web et des Services. Dans l’éventualité d’un litige relatif au présent contrat, la version du contrat qui est en vigueur au moment où ont eu lieu les actes contestés doit régir le différend.
  10. LIMITATION D’ACCÈS ET RÉSILIATION
    1. Résiliation du contrat. Les Conditions d’Utilisation Générales produisent leurs effets pendant toute la durée de votre utilisation du Site Web. Les parties peuvent mettre fin au présent contrat à tout moment. Dès la résiliation, vous perdez le droit d’accès ou d’utilisation du Site Web et de votre compte d’utilisateur. Les stipulations suivantes survivent à la résiliation : (i) les droits des utilisateurs et/ou des visiteurs de partager de nouveau le Contenu et les informations que vous avez publiés dans la mesure où ceux-ci ont été copiés et partagés préalablement à la résiliation; et (ii) toutes les dispositions concernant la propriété intellectuelle, les restrictions relatives à l’utilisation du Contenu, les limites de garantie, les limites de responsabilité, l’indemnité et les dispositions de nature interprétative figurant aux présentes.
    2. Limitation d’accès. Le présent contrat produit ses effets pendant la durée de votre utilisation du Site Web. La Société se réserve le droit d’empêcher ou de limiter votre accès au présent Site Web à son entière discrétion. Les dispositions concernant la propriété intellectuelle, les restrictions relatives à l’utilisation du Contenu, la limitation de garantie, la limitation de responsabilité et l’indemnité figurant aux présentes continuent à produire leurs effets après la fin du présent contrat.
  11. FORCE MAJEURE
    La Société et le Réseau LCI Éducation ne seront pas tenus responsables de tout dommage ou perte dans l’éventualité où ils seraient empêchés d’exécuter toute obligation qui leur incombe aux termes du présent contrat en raison d’un cas de force majeure.
  12. DROIT APPLICABLE
    La Société et le Réseau LCI Éducation ne seront pas tenus responsables de tout dommage ou perte dans l’éventualité où ils seraient empêchés d’exécuter toute obligation qui leur incombe aux termes du présent contrat en raison d’un cas de force majeure.
  13. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
    1. Intégralité du contrat. Ce contrat renferme l’entente intégrale entre les parties quant à son objet et remplace toute convention, déclaration, garantie ou entente antérieure, qu’elle soit verbale ou écrite, expresse ou implicite, à cet égard.
    2. Interprétation. Si une ou plusieurs clauses du présent contrat sont déclarées inexécutables par un tribunal d’autorité compétente, vous et nous acceptons de supprimer cette partie non exécutoire et de mettre en œuvre le restant du contrat. Si nous omettons d’agir suite à une violation du présent contrat, cela ne signifie pas que nous renonçons à faire valoir nos droits en vertu du présent contrat.
    3. Cession. La Société et/ou Réseau LCI Éducation peuvent céder leurs droits et obligations en vertu du présent contrat sans le consentement des utilisateurs : (i) à une société affiliée; ou (ii) dans le cadre d’une fusion ou de la vente de tout ou partie substantielle de leur entreprise ou de leurs actifs; à condition que (i) dans le cas d’une cession à une société affiliée, cette dernière demeure responsable en vertu des présentes; et que (ii) la partie cessionnaire soit libérée de ses obligations en vertu des présentes sur une base prospective, une telle cession opérant novation.
    4. Renonciation relative à l’accessibilité. Le Site Web peut faire l’énumération ou la mention de produits, de programmes et de services de la Société et de tiers, lesquels pourraient ne pas être actuellement offerts dans votre pays. Toute mention de ces produits relativement à un territoire différent n’oblige aucunement la Société à les offrir dans votre pays, à quelque moment que ce soit.
    5. Droits réservés. La Société se réserve par les présentes les droits qui n’ont pas été expressément accordés en vertu du présent contrat.

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